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Spyp
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Message par Spyp »

Je suis d'accord avec toi mais je pense quand meme que ca vaut la peine de tenter une diminution de peine, meme si l'infraction existe, il y a des circonstances atténuantes. Pour une justice plus clémante, je pense qu'être bien informé et conseillé, c'est une bonne première étape.
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Mahé
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Message par Mahé »

Spyp, penses-tu qu'il est préférable que je m'adjoigne les services d'un avocat?
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albator_02
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Message par albator_02 »

bonjour
Mahe si tu vas seule au tribunal tu vas te faire demonter
prendre un avocat (c'est sur ca a un coup) te permettra au moins d'avoir une defense (utile ou pas ca dependra du juge)
mais seule sauf si tu as des notions de droit je pense que tu vas au "casse pipe"

GourenBZH
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Message par GourenBZH »

Mahé,

D'après mon beau père, avocat obligatoire également car visiblement dans ce cas de figure, la déchéance du droit de conduire est obligatoire. Mais d'après les barèmes, elle peut s'étaler de 8 jours à 5 ans...

Et c'est là que la présence d'un avocat est indispensable car d'après ce que j'ai compris, la déchéance peut également être accompagnée d'une obligation de repasser tous les examens du permis de conduire... (dites moi si je me trompe).

Donc tu as tout intérêt à t'adjoindre les services d'un avocat.

J'essaye de joindre un ami avocat à Bruxelles pour savoir si il connait quelqu'un et éventuellement te donner son n° de téléphone.

Bon courage.

(Vérifie si ton contrat d'assurance ne prévoit pas une clause d'assistance juridique)

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Spyp
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Message par Spyp »

Je pense qu'il vaut mieux car il connaitra les ficelles qui te permettront de régler au mieux les choses. Dans un premier temps, va dans une maison de justice, tu auras des conseils gratuit et ils te diront ce que tu dois faire.

Si tu y vas seule, tu risques d'être perdue (en plus du stress) et tu risques donc de ne pas bien te défendre. De plus, l'avocat ira voir la jurisprudence ou proposera autre chose (quelque heure d'intérêt général par exemple) qui te permettront peut-etre de garder ton permis ou de diminuer au maximum le temps de suspension.

Malgré les quelques heures de cours de droit pénal que j'ai eu à l'unif (en crimino, mais j'ai quand meme un total de plus de 200h si mes souvenirs sont exactes) je pense que je prendrais un avocat pour me défendre sauf si ma cause est tout acquise.

Pour ce que j'en connais, (c'est à dire que de la théorie) je pense que tu as des chances de limiter la casse. Si j'ai bien compris, tu n'as pas une longue listes de pv pouvant jouer en ta défaveur et tu as des circonstances atténuantes bien prouvée. Si tu peux également avoir des preuves de utilité de ton permis, je pense que ca t'aidera aussi. Je connais (de très loin) un chauffeur de car scolaire qui a un retrait de permis mais qui ne concerne pas son car et ses heures de travail. Tu sais, la justice est surtout là pour éviter les infractions et la récidive plutot que pour punir à tout va. Le juge a pas mal de pouvoir et meme s'il doit justifier sa peine, il a une grande marche de possibilité.

Meme si je pense que tu as des chances, je suis certaine qu'un avocat t'aidera à les opimiser (surtout si tu n'as aucune base en droit (pénal)).
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Antoine91
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Message par Antoine91 »

Bonjour Mahé,

Bon bah c'est pas de bol tout ça :?
D'accord avec les autres intervenants : au vu de ce que tu risques, mieux s'adjoindre les services d'un avocat ... même si ça ne limite pas l'amende, ça limitera la sanction pénale :wink:
Et sinon, y va comment le p'tit bonhomme ?
C'est quand même ça le plus important :D
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Mahé
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Message par Mahé »

Exactement: le juge est obligé de me donner au moins 8 jours de déchénace de droit de permis. Et il peut monter jusqu'à 3 ans, voire comme tu le dis jusqu'au retrait.

Idem pour l'amende: 55€ minimum et jusqu'à 2250€...

Mon assurance stipule effectivement une clause de protection juridique, je vais les appeler demain!

Et le bonhomme c'est le grand (10 ans): suspicion de péritonite (c'est quand même mortel hein) et après hospitalisation, on a découvert qu'il s'agirait plus vraisemblablement de ganglions disséminés dans les intestins :/
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Lotus95

Message par Lotus95 »

Autant pour moi Mahé sinon même avis ... avocat ;)

Maintenant il faut savoir que si c'est comme en France ... cela depends de la juridiction: 100x plus severe a Reims qu'a Grenoble ... pour les raisons x et y donc si c'est ta 1ere infraction avec en plus un " alibi " ca devrait passer tout seul ...

Me demande si l'avocat est utile et va pas te couter plus cher que ...

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zazounette83
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Message par zazounette83 »

grr pas de chance mahé.
au fait tu as reçu le flash? ou pas encore? tu as juste vu la "lumière"?
radar fixe ou mobile?
(d'ailleurs y a des fixes en belgique?)
A nous de vous faire préférer le gravier bleu!

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Antoine91
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Message par Antoine91 »

zazounette83 a écrit :(d'ailleurs y a des fixes en belgique?)
J'me demande même si proportionnellement, il n'y en aurait pas plus qu'en France ...
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looniz974
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Message par looniz974 »

Mahé bon courage, c'est clair qu'un avocat sera à mieux défendre ta cause, avec les bons mots!
J'espère que la peine ne sera pas trop importante, et peut être qu'il verront que leur 50km/h et mal placé sur une 2 voies!
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Mahé
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Message par Mahé »

J'en doute, c'est une vraie manne à pognon pour eux :roll:

Zazounette: oui on a des fixes aussi, mais là c'est un mobile!
J'ai reçu l'avis depuis un moment déjà mais je ne pensais pas avoir ce genre de suite..
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Message par Spyp »

C'est vrai que c'est une manière de ramener de l'argent mais si tu passes devant un juge, c'est justement pour que tu puisses te défendre. Il est loin le temps où tel infraction égalait tel peine sans qu'on tienne compte du contexte.

Est-ce que tu as la date d'audience? C'est au tribunal de police que tu dois te rendre, non? Si tu as encore du temps devant toi, passe dans une maison de justice et demande leur, ils sont là pour ca. Parce qu'il se peut, que tu n'ai pas besoin d'avocat compte tenu des circonstances. Ce que tu peux aussi faire, c'est aller (toujours si tu as le temps) au tribunal voir quelques audiences, je pense que tu pourras te faire une idée de ce qui t'attendra et aussi, des peines que les autres ont pour tel circonstance.
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Lotus95

Message par Lotus95 »

10/1 que tu t'en sors avec une amende et au pire un stage de conduite ... ca n'engage que moi mais pas d'avocat ( inutile ) :D

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Mahé
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Message par Mahé »

Je vais passer dans une Maison de Justice et au Greffe pour lire mon dossier.
Et je vais contacter mon assureur pour savoir déjà si la protection juridique fonctionne.
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scalaire92
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Message par scalaire92 »

Lotus95 a écrit :10/1 que tu t'en sors avec une amende et au pire un stage de conduite ... ca n'engage que moi mais pas d'avocat ( inutile ) :D
D'abord il s'agit de la Belgique, et il y a toujours des différences d'un pays à l'autre.


En France, comme déjà dit, sans avocat, on ne te permet pas de te défendre, on ne te permet même pas de prendre la parole...

pour accélérer le passage devant le juge :roll:


c'est un déni de justice en France, tu es considéré comme automatiquement coupable comme les radars font automatiquement les PV... s'ils le pouvaient, tu aurais la condannation automatique en même temps par lettre.... avec une belle carte "Monsieur Madame, vous allez directement en prison, mais vous passez par la case amende et vous devez payer 20.000" un vrai Monopoly où on se fait racketter quelque soit les circonstances...

parce que rendre la justice, ca revient trop cher, pour certains...
- Vous devrez faire sans moi, on me cherche querelle, mais je suis le coupable. Donc ce sera sans moi maintenant

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Message par Mahé »

VERDICT! ;)

1 mois de retrait de permis et 550€ d'amende.... :roll:
Mais celà aurait pu (du) être pire donc je ne me plains pas trop ;)
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Message par TeTRaM78 »

Ah oui... Quand même...
p concorde avec n'importe quel élément p, parce que pour tout p, si l'expression p est évaluée dans le contexte de son élément parent, alors cet élément p appartiendra à l'ensemble des nœuds résultat.

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Message par Mahé »

Ben oui.. Mais en faisant 109 au lieu de 50, en même temps, il est normal que je subisse une peine ;)
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TeTRaM78
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Message par TeTRaM78 »

Oui, et c'est sur que ca aurai pu etre bien pire...

Tu n'as pas pu te defendre du tout?
p concorde avec n'importe quel élément p, parce que pour tout p, si l'expression p est évaluée dans le contexte de son élément parent, alors cet élément p appartiendra à l'ensemble des nœuds résultat.

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